ETABLISSEMENTS DEVISMES, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4236337
Date de dépôt :
24/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/12/2025
Présentation de la marque DEVISMES
Déposée par voie électronique le 24 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DEVISMES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DEVISMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-02 du 15 janvier 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS DEVISMES domicilié(e) ZA DU VIMEU INDUSTRIEL - 80210 - FEUQUIERES EN VIMEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 291 007 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BEAU DE LOMENIE, M. Gaël ESCATS domicilié(e) Immeuble Eurocentre, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France.
La marque DEVISMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4236337.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS DEVISMES, Société par actions simplifiée - ZA DU VIMEU INDUSTRIEL - 80210 - FEUQUIERES EN VIMEU - France - SIREN 305291007
BEAU DE LOMENIE, M. Gaël ESCATS - Immeuble Eurocentre, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France
Publication - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02
Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15
Armatures métalliques pour la construction ; arrêts de portes métalliques ; arrêts de fenêtres métalliques ; balises métalliques, non lumineuses ; barils métalliques ; barreaux de grilles métalliques ; barres d'appui métalliques pour baignoires ; blindages ; bondes métalliques ; boîtes en métaux communs ; bornes routières métalliques, non lumineuses et non mécaniques ; boucles en métaux communs [quincaillerie] ; bouées de corps-morts en métal [amarrage] ; boutons [poignées] en métal ; brides [colliers] métalliques ; butoirs en métal ; caillebotis métalliques ; caniveaux métalliques ; carreaux métalliques pour la construction ; carreaux métalliques pour murs ; carreaux métalliques pour sols ; cassettes de sûreté ; chaînes de sûreté ; chaînes pour bestiaux ; charnières métalliques ; charpentes métalliques ; châssis de fenêtres métalliques ; châssis de portes métalliques ; châssis de serres métalliques ; châssis métalliques [construction] ; cheminées métalliques ; chéneaux métalliques ; chenets ; chevilles métalliques ; clapets de conduites d'eau en métal ; clapets de tuyaux de drainage en métal ; clenches ; clés [clefs] ; cloisons métalliques ; clôtures métalliques ; clous ; coffres-forts ; coffres métalliques ; colliers d'attache métalliques pour tuyaux ; colonnes d'affichage métalliques ; colonnes métalliques [parties de constructions] ; conduites d'eau métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; conteneurs métalliques ; corniches métalliques ; cornières métalliques ; crochets de portemanteaux métalliques ; crochets [quincaillerie métallique] ; dévidoirs métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles ; dispositifs non électriques pour la fermeture de fenêtres ; dispositifs non électriques pour l'ouverture de fenêtres ; dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes ; échelles métalliques ; échafaudages métalliques ; enrouleurs métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles ; enseignes en métal ; équerres métalliques [construction] ; escabeaux métalliques ; escaliers métalliques ; espagnolettes métalliques ; fenêtres métalliques ; ferme-porte non électriques ; fermetures de récipients métalliques ; ferrures de fenêtres ; ferrures de portes ; ferrures pour la construction ; feuillards d'acier ; feuillards de fer ; gabarits de chargement métalliques pour chemins de fer ; girouettes ; glissières de sécurité métalliques pour routes ; grilles métalliques ; installations pour parquer des bicyclettes métalliques ; lambris métalliques ; lattes métalliques ; lettres et chiffres en métaux communs à l'exception des caractères d'imprimerie ; loquets métalliques ; marches d'escaliers métalliques ; matériaux de construction métalliques ; matériaux pour voies ferrées métalliques ; mâts [poteaux] métalliques ; monuments métalliques ; palissades métalliques ; palplanches métalliques ; paniers métalliques ; panneaux de portes métalliques ; panneaux de signalisation métalliques, ni lumineux, ni mécaniques ; panneaux pour la construction métalliques ; pênes de serrures ; planchers métalliques ; plafonds métalliques ; portails métalliques ; portes blindées métalliques ; protections d'arbres métalliques ; raccords de tuyaux métalliques ; rails ; récipients d'emballage en métal ; réservoirs en métal ; ressorts [quincaillerie métallique] ; robinets de tonneaux métalliques ; rondelles en métal ; roulettes de meubles métalliques ; serrures métalliques autres qu'électriques ; serrures métalliques pour véhicules ; signalisation métallique, non lumineuse et non mécanique ; soudure d'argent ; targettes ; tôles ; tôles d'acier ; treillis métalliques ; tuyaux métalliques ; verrous de porte métalliques ; vis métalliques ; volets métalliques ; serrures métalliques ; blocs-serrures métalliques ; serrures métalliques mécaniques, y compris pour bâtiments, meubles, trains ou navires ; bordures de pelouse en métal ; bordures métalliques pour aires de stationnement ;
Serrures de portes motorisées ;
Serrures électriques ; serrures à commande par radiofréquence ; systèmes de serrures électroniques ;
Châssis de portes non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; portails non métalliques ; portes battantes non métalliques ; portes blindées non métalliques ; traverses de chemins de fer non métalliques ; bordures de pelouse non métalliques ; bordures paysagères en matières plastiques ;
Serrures non métalliques autres qu'électriques ;
Etude de projets techniques ; conception de produit pour des tiers en matière de serrurerie, tôlerie, quincaillerie et systèmes de fermeture.
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